Claude Fonfrède


De: Claude Fonfrede
Objet:
membres suppléants de la commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret
suppleant
JORFTEXT000000341630(source JORF)
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Fonfrede (Claude)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000265085(source JORF)
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Fonfrède (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1°)
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000628950(source JORF)
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Fonfrède (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
A titre de personnalités qualifiées désignées
après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1°)
date_debut="2003-04-30"
duree="un an"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000778251(source JORF)
nomination
06 Mai 200306/05/2003
De: Fonfrède (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
A titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1°)
date_debut="2002-03-20"
duree="un an"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000407384(source JORF)
nomination
04 Avril 200204/04/2002
De: Fonfrède (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110
date_debut="2001-03-07"
duree="un an"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000588109(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Fonfrède (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110
duree="un an"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567629(source JORF)
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Fonfrède (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 8 du décret no 95-110
date_debut="1999-01-14"
duree="un an"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000209199(source JORF)
nomination
27 Février 199927/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.